Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site https://t3dcreation.alwaysdata.net/.
1. Éditeur du site
- Nom commercial : T3DCreation
- Exploitant : Thomas Fligny EI
- Forme juridique : Micro-entreprise
- Adresse : 14 Avenue des Goums batiment b2 13400 aubagne
- SIRET : 107 653 00800014
- Immatriculation : Inscrit au RNE
- Code APE : 1813z
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- E-mail : thomas.fligny@hotmail.com
- Téléphone : 0603121994
- Directeur de la publication : Thomas fligny
2. Hébergeur
- Hébergeur : [à compléter dans l'administration]
- Adresse : [à compléter dans l'administration]
- Contact : [à compléter dans l'administration]
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, logo, photographies, mise en page, code) est la propriété exclusive de T3DCreation ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les fichiers 3D transmis par les clients restent leur propriété exclusive. Ils ne sont utilisés que pour l'étude et la réalisation de leur demande.
4. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, sans pouvoir garantir leur exhaustivité. Les photographies des réalisations sont non contractuelles. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'accès au site ou de l'impossibilité d'y accéder, ni du contenu des sites tiers vers lesquels des liens renvoient.
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Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.